Fonctionnement hydrologique

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Le cycle de l’eau Lorsque la pluie tombe et qu’elle atteint le sol, une partie de l’eau est directement utilisée par la végétation, une partie s’évapore, une partie s’infiltre dans le sol et la dernière ruisselle sur la surface pour … Lire la suite­­

Travaux sur les cours d’eau

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Je souhaite réaliser des travaux dans le lit du cours d’eau ou sur les berges du cours d’eau ? Quels sont mes droits ? A quelle période les réaliser ?

Rejets ou vidanges

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Collectivités, exploitants agricoles, propriétaires riverains, propriétaires de plan d’eau, quels sont mes droits pour le rejet ou la vidange ?

Entretien de la rivière

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Qui entretient la rivière ? Jusqu’où puis-je réaliser mon entretien ? Ai-je le droit de réaliser un coupe à blanc ? Mes devoirs en tant qu’agriculteur ?

Propriétaires de la rivière ?

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A qui appartient la rivière ? Suis-je propriétaire de l’eau ? Du fond du lit ? Des boisements aux abords des berges ? Des berges du cours d’eau ?

La pêche

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A qui revient le droit de pêche ? Puis-je pêcher au bord d’un cours d’eau ? Quels sont mes droits et devoirs pour préserver le patrimoine piscicole ?

Les prélèvements

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Puis-je prélever de l’eau dans les cours d’eau et dans les nappes ? Quelles sont les quantités à prélever et pour quels usages ?

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