Syndicat du Bassin Versant
de la Reyssouze
Partant du constat que de nombreuses matières actives de produits phytosanitaires sont continuellement retrouvées dans les cours d’eau et que depuis le 1er janvier 2017, les communes se voient interdire l’utilisation des produits phytosanitaires, le SBVR a décidé de travailler … Lire la suite
Avant la Révolution de 1789, Pont-de-Vaux était un centre important avec ses halles et ses foires. Ce bourg industriel travaillait le bois, le cuir, le fer, le chanvre. La ville avait un aspect urbain et possédait un hôpital, une église, … Lire la suite
Le Syndicat du Bassin Versant de la Reyssouze développe sur son territoire, et ce depuis plusieurs années, des actions de sensibilisation à l’environnement et à la préservation de la ressource en eau, à destination du public scolaire. L’objectif est de … Lire la suite
Le propriétaire d’ouvrages (moulin, vannage,…) a le devoir de : procéder à l’entretien de l’ouvrage et à son maintien en état de fonctionner, dégager les atterrissements (sédiments) et encombres (troncs, branches,…) présents sur les ouvrages, appliquer le règlement d’eau qui … Lire la suite
Le propriétaire riverain d’un cours d’eau non domanial ne peut exécuter de travaux au-dessus de ce cours d’eau ou le joignant qu’à condition de ne pas préjudicier à l’écoulement et de ne causer aucun dommage aux propriétés voisines.
Il s’agit d’une liste d’installations, d’ouvrages, de travaux et d’activités (IOTA) ayant une influence sur l’eau ou le fonctionnement des écosystèmes aquatiques. Inspirée de la nomenclature ICPE, la nomenclature eau se compose de deux régimes : autorisation et déclaration… … Lire la suite
Depuis juin 2008, la totalité du bassin versant de la Reyssouze a été classée zone vulnérable nitrates. L’arrêté préfectoral correspondant relatif au 4ème programme d’action à mettre en œuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par … Lire la suite
Tout amendement organique n’est pas anodin dans la mesure où ses apports peuvent perturber le milieu. Ce droit est donc limité dans l’espace. Par exemple, l’épandage agricole liquide est formellement interdit à moins de 35 m du bord du cours … Lire la suite